Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORASEC
Numéro de dépôt :
1478621
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1998
Présentation de la marque PORASEC
Déposée le 13 juillet 1988 par DESOUCHES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORASEC est expirée depuis le 13 juillet 1998.
DESOUCHES Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01